1.Éditeur du site
Le site bats-armañac.com est édité par :
- Raison sociale : SCEA Domaine Baqué
- Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole
- Siège social : Impasse du Baqué, 32110 Cravencère, France
- Lieu d'exploitation : 1819 route de Manciet, 32290 Avéron-Bergelle, France
- SIRET : [à compléter par le client]
- RCS / Registre : [à compléter par le client]
- TVA intracommunautaire : [à compléter par le client]
- Téléphone : [à compléter par le client]
- E-mail : armañac.bats@outlook.com
- Directeur de la publication : [représentant légal, à compléter par le client]
2.Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.fr
Note : la boutique en ligne reste opérée sur la plateforme Wix Online Platforms Limited (1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande).
3.Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site bats-armañac.com — textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique, vidéos, identité visuelle des étiquettes — est la propriété exclusive de SCEA Domaine Baqué ou de ses partenaires titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers cités sur le site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4.Liens hypertextes
Le site bats-armañac.com peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment la plateforme Wix pour les commandes, les réseaux sociaux du domaine, et des sites d'information sur el armañac). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou les conséquences de leur consultation.
La création de liens entrants vers le site bats-armañac.com est soumise à autorisation préalable de l'éditeur.
5.Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est régi par notre Política de privacidad, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée.
L'utilisation des cookies est encadrée par la même politique. Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est déposé sans votre consentement explicite.
6.Loi Évin & vente d'alcool
Avertissement légal : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Conformément aux articles L.3342-1 et L.3353-3 du Code de la santé publique, la vente d'alcool aux mineurs de moins de 18 ans est strictement interdite. L'accès au site est conditionné à la majorité légale dans votre pays.
Les contenus présentés sur ce site respectent les dispositions de la loi du 10 janvier 1991 (dite loi Évin) encadrant la communication sur les maderasons alcoolisées.
7.Droit applicable & juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis, à défaut d'accord amiable, à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Toulouse.
8.Contacto
Pour toute question relative au présent site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l'adresse :
- E-mail : armañac.bats@outlook.com
- Courrier : Dominio Bats, 1819 route de Manciet, 32290 Avéron-Bergelle, France